Vous trouverez dans ce chapitre les chiffres marquants de l’année 2012 en matière de recettes.
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Recettes
Recettes nettes fiscales et non fiscales
III.1.1 Aperçu général des recettes fiscales - période 2010-2012
III.1.2 Aperçu général des recettes totales non-fiscales - période 2010-2012
III.1.3 Répartition de l'impôt global sur les revenus
III.1.4 Aperçu des restitutions TVA
III. 1.5 Aperçu des remboursements - impôts directs
III.1.6 Aperçu des recettes affectées en matière des contributions directes et indirectes 2012
Recette de l'ISI
III.2.1 Suppléments d’impôts
III.2.2 Proportion de majoration de la base imposable avec ou sans accord
Recettes des Douanes et Accises
III.3.1 Montants à recouvrer, suite à infraction
III.3.2 Recettes totales par l'AG Douanes et Accises
Recettes de Documentation patrimoniale
III.4.1 Impôts régionaux
III.4.2 Produit total net des principaux impôts perçus
III.4.3 Transfert aux Régions (inclus amendes et intérêts)
III.4.4 Produit des amendes de condamnations en matières diverses
III.4.5 Produit des ventes organisées par les Domaines
